Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFORT LINE
Numéro de dépôt :
1625412
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2000
Présentation de la marque CONFORT LINE
Déposée le 6 novembre 1990 par DENOUN Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORT LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONFORT LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT LINE est expirée depuis le 6 novembre 2000.
DENOUN Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15